Paul Courboulay

De: Courboulay (Paul, André)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts, classe normale, affecté au conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:
Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2002-09-17"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000413735(source JORF)
admission
09 Juillet 200209/07/2002
De: Paul Courboulay
Objet:
à la 1re classe du grade
à compter de la date indiquée
date_debut="2001-07-01"
JORFTEXT000000407839(source JORF)
promotion
12 Octobre 200112/10/2001
De: Courboulay (Paul)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 2001
JORFTEXT000000769025(source JORF)
promotion
01 Mars 200101/03/2001
De: Courboulay (Paul)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
une mission d'appui à la mise en oeuvre des contrats territoriaux d'exploitation dans les régions Centre et Pays de la Loire
Groupe:
Une mission d'appui à la mise en oeuvre des contrats territoriaux d'exploitation dans les régions Centre et Pays de la Loire
JORFTEXT000000385459(source JORF)
charge
22 Mars 200022/03/2000
De: Paul Courboulay
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="1997-12-01"
JORFTEXT000000374453(source JORF)
promotion
21 Février 199821/02/1998
De: Courboulay (Paul)
Objet:
pour la 2e classe de leur grade
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000564431(source JORF)
promotion
18 Janvier 199718/01/1997
De: Courboulay (Paul)
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt des Deux-Sèvres. Chevalier du 25 avril 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-04-25"
JORFTEXT000000719518(source JORF)
promotion
13 Mai 199513/05/1995
De: Courboulay (Paul)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur départemental de l'agriculture et de la forêt des Deux-Sèvres, à Niort
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du Loiret, à Orléans
Remplace:M. Pecquet (Bernard)
Groupe:
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Loiret, à Orléans
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000539644(source JORF)
nomination
07 Juillet 199207/07/1992